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Marques déposées par FERNANDES JOSE
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MODA'LINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODA'LINE
FERNANDES JOSE

Numéro de dépôt :
97704559
Date de dépôt :
14/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2007

Présentation de la marque MODA'LINE

Déposée le 14 novembre 1997 par FERNANDES JOSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODA'LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-52 du 26 décembre 1997.

Le déposant est FERNANDES JOSE, domicilié(e) 5 RUE MAIRIE, 27150 COUDRAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERNANDES JOSE - France.

La marque MODA'LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97704559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODA'LINE est expirée depuis le 14 novembre 2007.

FERNANDES JOSE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PERAN , ART CALFE MONTAGNE BOOTS , AA Aclimatair Assistance


FERNANDES JOSE - 5 RUE MAIRIE, 27150 COUDRAY - France


FERNANDES JOSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-17

Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52

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